Conditions générales de fonctionnement

Sont disponibles sur cette page :

les conditions générales de fonctionnement de la Clinique vétérinaire des Ducs de Bourgogne
les conditions générales de fonctionnement du pôle physiothérapie de la Clinique vétérinaire des Ducs de Bourgogne

Conditions générales de fonctionnement de l’établissement de soins vétérinaires :

Clinique vétérinaire des Ducs de Bourgogne
11 Ter rue Paul Langevin 213000 CHENOVE
Téléphone : 03 80 516 316

Les présentes conditions sont consultables sur le tableau d’affichage de notre salle d’attente, elles peuvent vous être remises sous un format papier à la clinique. Tout acte effectué sur un animal dans notre établissement de soins vétérinaires est soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.

1) Appellation de l’établissement de soins

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire pour animaux de compagnie » conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’Ordre des vétérinaires : www.veterinaire.fr

2) Horaires d’ouverture et conditions d’accueil du public

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 8h00 à 19h, le samedi de 8h00 à 12h00. En dehors de ces horaires, nous ouvrons après avoir échangé par téléphone pour des rendez-vous en urgence.

Les consultations ont lieu sur rendez-vous.

3) Personnel affecté aux soins des animaux

Dr MEGE Catherine, associée, CES de Dermatologie et Vétérinaire comportementaliste

Dr DUCHAMP Bruno, associé, CEAV de Médecine interne des animaux de compagnie

Dr COGNARD Sophie, associée, CES d’Ophtalmologie, DU de microchirurgie

Dr BLIEUX Vincent, associé, CES de Traumatologie ostéo-articulaire

Dr DESOMBRE Nicolas, associé, CEAV de Médecine interne des animaux de compagnie, DE de Cinésiologie, physiothérapie et réadaptation vétérinaire

Dr BECQUEVORT Serge, associé

Dr WILL Cédric, associé, DE NAC

Dr MARTIN Chloé, associée

Dr FOCQUENOY Léonilde, associé

Dr GAUTHIER Audrey, salariée

Dr GRANGE Elina, salariée

Dr ABADIE Caroline, salariée

Dr THIAUDIERE Sarah collaboratrice libérale

Dr LAFOND Aude salariée

Dr MANNING Heather salariée

Dr VIAL Stéphanie salariée

Dr MICHEL Morgane salariée

Dr BACH Noémie salariée

Dr RENIER Sophie salariée

Dr BONNARDEL Sophie collaboratrice libérale

Dr UET Alexiane salariée

Dr SIBARITA Thomas salarié

Dr PROU Anne salariée

Dr BRUNET Audrey salariée

Dr LASSOURD Margot, collaboratrice libérale

Dr SANTOS VIANNA Thais, salariée

Mme BOULICAUT Isabelle secrétaire

Mme TURQUET Karine ASV niveau V

Mme AUBERT Delphine ASV niveau V

Mme HANNO Aurélie ASV niveau V

Mme BRUNET Mathilde ASV niveau IV

Mme MARTINEZ Delphine ASV niveau V

Mme DILGER Carole ASV niveau III

Mme BILLEY Justine ASV niveau V

Mme BEAUCHAMP Faustine ASV niveau V

Mme ERARD Angèle ASV niveau V

Mme FAUCOMPRE Morgane ASV niveau V

Mme PERRIER Laurie ASV niveau V

Mme SZYSKOWICZ Justine ASV niveau V

Mme GROZ Capucine ASV niveau III

M. GAYET Thibault ASV niveau III

Mme SAUVAIN Sandy ASV niveau V

Mme GRIS Charlotte ASV niveau III

Mme POILVET Manon ASV niveau V

Mme LARDEMELLE Chloé ASV niveau V

Mme PHULPIN Manon ASV niveau V

Mme BONNARDOT Valentine ASV niveau III

Mme CHEMAIN Sophie ASV niveau V

Mme SATURNIN Laurine ASV niveau V

M. ROYER DORNIER Rémi ASV niveau V

Mme GENOT Audrey, ASV niveau V

Mme DECOCK Audrey, ASV niveau III

Mme DESCHAMPS Astrid, ASV niveau III

Mme LEGRAND Camille, ASV niveau III

Mme PACOT Coline, ASV niveau III

Mme ODIN Lucie, ASV niveau III

Mme MAROTEL Océane, ASV niveau III

Mme BACHUT Clara, ASV niveau III

Mme CIPRIAN Mylène, ASV niveau III

M. RODRIGUES Tony, ASV niveau III

Mme GREVAZ Marion, ASV niveau V

4) Prestations effectuées au sein de la clinique

• Consultations de médecine générale

• Chirurgie de convenance

• Chirurgie gynécologique

• Chirurgie des tissus mous

• Chirurgie orthopédique et neuro-chirurgie

• Analyses sanguines :

Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : Snap shot DX, Catalyste, Procyte, UA analyser,
Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client

• Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires dans le contrat de soins. Le protocole est choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal :

Anesthésie avec mise en place d’un cathéter et d’une intubation endotrachéale (hors sédation courte, castration de chat, examen des voies respiratoires et chirurgie des NAC)

Surveillance de l’anesthésie par oxymétrie-capnographie, ECG, détecteur d’apnée

• Imagerie médicale :

Réalisation de radiographies : générateur SEDECAL développement numérique sur capteur plan au sélénium
Radiographie dentaire
Echographie, doppler, doppler couleur, appareil Phillips HD 11 XE et HD 15
Scanner Toshiba Aquilion 16 S

• Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur

• Vente de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques

5) Surveillance des animaux hospitalisés

Un vétérinaire est présent dans la clinique 24h/24 et 7J/7.

6) Permanence et continuité des soins

Les urgences sont assurées sur place en téléphonant au 03 80 516 316.

7) Espèces traitées

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :

Chiens
Chats
Furets
Rongeurs
Lagomorphes
Oiseaux
Reptiles

Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées ci-dessus notamment les équidés et les animaux de rente. En cas d’urgence concernant ces espèces vous pouvez vous adresser à la Clinique vétérinaire de la Côte de Nuits au 03 80 61 18 61.

8) Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention

Consentement éclairé du client

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital de l’animal, par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre « contrat de soins »).

Le comportement agressif d’un animal nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention pouvant occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.

L’examen de l’animal ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention par le client.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus.

9) Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

10) Décès de l’animal

En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le souhaite, restituer le corps à fins d’inhumation.

Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la société INCINERIS l’incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d’incinération devra être écrite et signée par le client.

Les frais d’incinération sont à la charge du client.

11) Admission des animaux visés par la législation sur les chiens dangereux

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

12) Admission des animaux errants

Les animaux errants en bonne santé sont du ressort de la fourrière ou des service municipaux. Si un animal est apporté à la clinique, la personne qui apporte le chien doit remplir un document afin de permettre de transférer cet animal à la fourrière s’il n’est pas identifié ou que son propriétaire ne répond pas à nos appels.

Le transfert à la fourrière se fait dans les plus brefs délais.

Si l’animal est blessé ou malade, les premiers soins vitaux sont assurés.

13) Conditions tarifaires

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d’attente.

L’ensemble des tarifs est à la disposition du client sous la forme d’un cahier des tarifs disponible sur simple demande en salle d’attente.

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement, voire leur chiffrage exact. Dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.

14) Modalités de règlement

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.

De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.

Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.

Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins d’un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.

Un paiement en 3 ou 4 fois est disponible par l’intermédiaire de notre partenaire financier sous réserve d’acceptation de ce dernier.

Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour d’exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.

Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.

15) Litiges

En cas de litige à caractère déontologique, le client peut s’adresser au CROV au 60 F avenue du 14 Juillet 21300 CHENOVE, téléphone 03 80 43 94 09.

16) RCP

AXA 1 place roger Salengro 21000 DIJON

17) Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, tout client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès de la clinique vétérinaire.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel. Aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Conditions générales de fonctionnement de l’établissement de soins vétérinaires :

Clinique vétérinaire des Ducs de Bourgogne
151 bis rue d’Auxonne 21000 DIJON
Téléphone : 03 80 67 38 10

1) Appellation de l’établissement de soins

2) Horaires d’ouverture et conditions d’accueil du public

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 08h00 à 13h00 et 15h00 à 19h00, le samedi de 8h00 à 12h00.

Les consultations ont lieu sur rendez-vous.

3) Personnel affecté aux soins des animaux

Dr DESOMBRE Nicolas DE de Cinésiologie, physiothérapie et réadaptation vétérinaire

Mme OPPLERT Lucile ASV niveau III

Mme LULLER Maèva ASV niveau III

4) Prestations effectuées au sein de la clinique

Kinésithérapie
Laser thérapeutique
Tapis roulant immergé
Plateforme de déstabilisation Imoove
Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur
Vente de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques.

5) Surveillance des animaux hospitalisés

Un vétérinaire est présent dans la clinique de 8h à 19h du lundi au vendredi et de 8h à 12h le samedi.

6) Permanence et continuité des soins

Les urgences sont assurées sur le site de Chenôve de la clinique vétérinaire des Ducs de Bourgogne en téléphonant au 03 80 51 63 16.

7) Espèces traitées

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :

Chiens
Chats
N.A.C.

Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées ci-dessus, notamment les équidés et les animaux de rente. En cas d’urgence concernant ces espèces, vous pouvez vous adresser à la Clinique vétérinaire de la Côte de Nuits au 03 80 61 18 61.

8) Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention

Consentement éclairé du client

Tout traitement médicamenteux, de physiothérapie et de réhabilitation fonctionnelle comporte un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital de l’animal, par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre « contrat de soins »).

L’examen de l’animal ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention par le client.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus.

9) Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale, de physiothérapie et de réhabilitation fonctionnelle qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

10) Décès de l’animal

En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le souhaite, restituer le corps à des fins d’inhumation.

Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la Société INCINERIS l’incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d’incinération devra être écrite et signée par le client.

Les frais d’incinération sont à la charge du client.

11) Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

12) Admission des animaux errants

Le transfert à la fourrière se fait dans les plus brefs délais.

Si l’animal est blessé ou malade, les premiers soins vitaux sont assurés.

13) Conditions tarifaires

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d’attente

L’ensemble des tarifs est à la disposition du client sous la forme d’un cahier des tarifs disponible sur simple demande en salle d’attente

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, de physiothérapie, de réhabilitation fonctionnelle et des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement, voire leur chiffrage exact. Dans ce cas, un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.